(Marque figurative)

CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE, SARL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE domicilié(e) 4 CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 473 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE, M. FREDERIC MALLIER domicilié(e) 4 CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970559.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 décembre 2022.

CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAPELLE CUVEE DES MOINES , La Chapelle Réserve , Château de la Vieille Chapelle , LA CHAPELLE CUVEE DES MOINES OR , LA CHAPELLE CUVEE DES MOINES , Les Merlots de Baudet , Les Grands Blancs , Les Templiers de la Vieille Chapelle